Cette instruction précise les mesures de biosécurité à mettre en œuvre par les responsables de transports (dont les éleveurs et les particuliers) d’oiseaux ou de suidés qui sont définies respectivement par l’arrêté du 14 mars 2018 modifié pour les oiseaux et par l’arrêté du 29 avril 2019 pour les suidés.
Les dispositions réglementaires fixées par ces deux arrêtés présentant des similitudes, leurs modalités d’application sont présentées par une seule et même instruction.
L’instruction présente, selon les catégories d’animaux transportés, les règles de réalisation des transports, les opérations de nettoyage et de désinfection des contenants et des véhicules et leurs contrôles internes, les pratiques et équipements de biosécurité pour les chauffeurs ainsi que leur formation interne et les modalités des inspections que les DDPP devront réaliser.
Cette instruction rappelle également, à destination des responsables d’abattoirs agréés, les conditions de réalisation des procédures de nettoyage et de désinfection des véhicules de transports de volailles et de suidés qui doivent être prévues dans chaque plan de maîtrise sanitaire des abattoirs.
En que ce qui concerne les volailles, l’instruction précise les nouvelles dispositions et dérogations introduites par l’arrêté du 20 février 2020 modifiant l’arrêté du 14 mars 2018 en ce qui concerne notamment les mélanges d’espèces au sein d’un même véhicule ou le déchargement de volailles dans plusieurs abattoirs par un même transport. La précédente instruction 2018-207 du 19 mars 2018 est abrogée.
Des inspections seront réalisées par les services officiels de contrôle afin de s’assurer de la bonne application de ces mesures réglementaires.
